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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDAMSAS
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SIDAM MOTOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIDAM MOTOR
SIDAM SAS SAS

Numéro de dépôt :
3538985
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2017
SIDAM MOTOR de SIDAMSAS

Présentation de la marque SIDAM MOTOR

Déposée le 22 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDAMSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIDAM MOTOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDAMSAS domicilié(e) 9 Rue des Entrepreneurs,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 190 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIDAM SAS domicilié(e) 9 Rue des Entrepreneurs,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIDAM MOTOR est expirée depuis le 22 novembre 2017.

SIDAMSAS a également déposé les autres marques suivantes : SIDAM EUROPE , AVENTURA , X-SPEED , KARTET , XNOVO


SIDAM SAS SAS - 9 Rue des Entrepreneurs,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France - SIREN 440190080


SIDAM SAS - 9 Rue des Entrepreneurs,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Inscription le 27 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498466 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

Inscription le 25 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498198 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus.